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Le maire de Béziers, Robert Ménard, a vivement réagi aux déclarations du ministre de l’Intérieur, Laurent Nuñez, qui estimait qu’il aurait dû célébrer le mariage d’une Française avec un Algérien sous le coup d’une obligation de quitter le territoire (OQTF). « Il se fout de moi. Il se fout de ma gueule », a lancé l’édile sur BFMTV, dénonçant une réponse qu’il juge déconnectée de la réalité.
Ménard, qui sera jugé en septembre pour ce refus, estime que le ministre fait preuve de mépris. « Et la morale, la logique, le bon sens ? Il s’en fout le ministre de l’Intérieur. Je le prends très très mal. J’ai fait ce que l’immense majorité des Français pensent, mais la menace est tellement terrifiante et dissuasive pour un maire, que d’autres ne le font pas », a-t-il argumenté ce jeudi 21 mai.
Mardi, Laurent Nuñez avait affirmé sur BFMTV-RMC que le maire « aurait dû respecter la loi » et célébrer l’union. « Les textes ne permettent pas à un maire de s’opposer à un mariage dans ce genre de situation. C’est l’État de droit », avait-il déclaré, tout en nuancant une possible évolution juridique pour permettre aux maires de saisir le procureur en cas de suspicion de mariage frauduleux.
Pour Robert Ménard, cette nuance est insuffisante. Il appelle le ministre à « un peu de courage ». « Au lieu de dire ce genre de truc, qu’il se donne les moyens de me sortir de ce piège d’enfer qui consiste à m’obliger à faire quelque chose qui est invraisemblable. Je ne vais pas marier un type que je ne devrais pas voir en face de moi », a-t-il insisté.
En droit français, la situation irrégulière d’un conjoint ne constitue pas un motif suffisant pour refuser le mariage. Selon l’article 63 du Code civil, le maire, en tant qu’officier d’état civil, ne peut que vérifier les conditions de validité et, le cas échéant, saisir le procureur de la République.
Robert Ménard qualifie cette loi d’« ubuesque » et affirme ne pas vouloir l’appliquer. « Cette loi est discutable et donc je ne l’appliquerai pas », a-t-il tranché, ajoutant : « Monsieur Nuñez n’a qu’à me foutre en prison et peut-être qu’il viendra me donner des oranges. »
Le refus remonte au 7 juillet 2023, lorsque l’édile a refusé de marier Eva, Française, et Mustapha, Algérien de 23 ans, alors en situation irrégulière et sous OQTF. Cette affaire a provoqué un vif débat sur les pouvoirs des maires face aux mariages dits « gris ».
Robert Ménard sera jugé le 30 septembre prochain devant le tribunal correctionnel de Montpellier. Il encourt jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende, ainsi qu’une possible révocation de son mandat de maire par le ministre de l’Intérieur.
